Mentions légales et confidentialité

PROPRIÉTÉ

Ce site, L’atelier du papetier, est la propriété de Marie – Josèphe Lemieux

Fabrication artisanale du papier

44 route du Gwern 22560 Pleumeur - Bodou

Courriel : contact@latelierdupapetier.fr

Ce site a une vocation de fabrication de papier artisanal, de formation professionnelle, de recherche sur la matière papier, de transmission sur la fabrication du papier artisanal, de vente de papier et d’exposition de papiers originaux.

Ce site est géré par l’Atelier du papetier représenté par Marie -Josèphe Lemieux.

Le Créateur du site est Marie – Josèphe Lemieux
Date de la création : Décembre 2015

Le Webmaster est  Marie Josèphe Lemieux
Contacter le Webmaster :  contact@latelierdupapetier.fr

DIRECTRICE DE LA PUBLICATION

Marie – Josèphe Lemieux
44 route du Gwern 22560 Pleumeur - Bodou
06.31.00.26.85

Contacter le responsable de la publication : contact@latelierdupapetier.fr

HÉBERGEMENT
OVH
SAS au capital de 5 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

RESPONSABILITE

Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies.

Cependant, Marie – Josèphe LEMIEUX s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Aussi, elle avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens, y compris en contactant l’Atelier du papetier.

N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, latelierdupapetier .fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

En conséquence, Marie – Josèphe LEMIEUX décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site , à l’exclusion de la page Thésaurus, sont la propriété exclusive de Marie -Josèphe LEMIEUX, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.

Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.

TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations que Marie – Josèphe LEMIEUX, l’atelier du papetier, est amenée à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel, téléphone, fournis par l’internaute, lui permettant de se renseigner sur un point quelconque. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers.

Les données personnelles collectées sur ce site sont à l’usage de la directrice de la publication.

L’adaptation du droit français au nouveau cadre européen s’est faite en plusieurs étapes :

  • modifications de la loi « Informatique et Libertés », par la loi du 20 juin 2018, puis de son décret d’application, par décret du 1er août 2018 ;
  • réécriture et mise en cohérence de cette loi, par ordonnance du 12 décembre 2018 ;
  • élaboration d’un nouveau décret d’application de la loi, daté du 29 mai 2019 et entré en vigueur le 1er juin.

La CNIL s’est prononcée sur l’ensemble de ces dispositions, dans la perspective constante d’assurer un haut niveau de protection des données en France dans le respect des normes européennes.

La CNIL, https://www.cnil.fr/fr/les-droits-pour-maitriser-vos-donnees-personnelles,

L’atelier du papetier collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur pour le besoin de certains services proposés par le site de l’atelier du papetier : formation, location de matériel, vente de papiers, recherche.

Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en contactant L’atelier du papetier : contact@latelierdupapetier.fr

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à son insu, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site de l’atelierdupapetier et de ses droits autorise Marie – Josèphe LEMIEUX, à transmettre les dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site l’Atelier du papetier.fr
Le site l’atelier du papetier est en conformité avec le RGPD.

DROITS D’AUTEUR

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ou autre, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse indiquée ci-dessus, que ce soit pour une utilisation à des fins strictement personnelle avec utilisation de Blog, Facebook, Instagram, les réseaux sociaux en général) et professionnelle (incluant les réseaux sociaux).

Marie – Josèphe LEMIEUX, est la propriétaire des droits de propriété intellectuelle concernant L’Atelier du papetier qui détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Dans le cadre de sa vocation de transmission, les droits de propriété intellectuelle des informations contenues dans le Thésaurus appartiennent à leurs propriétaires, et les sources sont citées.

Toute reproduction totale ou partielle du site latelierdupapetier.fr, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ses éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Marie – Josèphe LEMIEUX, propriétaire du site à contacter à l’adresse courriel suivante : contact@latelierdupapetier.fr.

À défaut, sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

LIENS HYPERTEXTE (RESPONSABILITÉ)

Les liens hypertextes présents sur ce site et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de la directrice de la publication quant au contenu de ces sites. Marie – Josèphe Lemieux n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.

Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien avec latelierdupapetier.fr doit préalablement en demander l’autorisation. Dans le cas où il n’a pas été requis d’autorisation pour l’établissement de lien vers le site de l’Atelier du papetier, Marie – Josèphe LEMIEUX dégage toute responsabilité.

COOKIES
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site latelierdupapetier.fr, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par l’intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr.

L’utilisateur peut toutefois configurer le navigateur de son ordinateur pour refuser l’installation des cookies, sachant que le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. Pour tout blocage des cookies, tapez dans votre navigateur de recherche : blocage des cookies et suivez les instructions en fonction de votre version.

Crédit : Les mentions légales ont étés générées par générateur de mentions légales